- 28/12/2007 – CHSM du 18 décembre 2007
- 18/09/2007 – CHSM Réunions du 7 juin (CHSM) et du 3 juillet (GT santé)
- 30/01/2007 – CHSM du 5 décembre 2006 : Les orientations nationales pour 2007
- 30/06/2006 – CHSM du 8 juin 2006 : Rapports de l’inspection hygiène et sécurité et ergonome
- 20/02/2006 – CHSM du 17 janvier 2006 : Rapports relatifs à l’évolution des risques professionnels et à la médecine de préventions
note d’orientation et crédits 2006
- 13/07/2005 – CHSM du 5 juillet 2005 : Rapport inspection hygiène et sécurité, formations, crédits
- 02/03/2005 – CHSM du 9 février 2005 : Préserver la sécurité et la santé au travail. Une orientation à impulse
- 02/03/2005 – Déclaration liminaire FDSU au CHSM
