2008 – Note d’orientations nationales en hygiène, sécurité et prévention médicale

• La Note
• Annexe 1 : Le financement des actions d’insertion des personnes handicapées au sein des Ministères Économique et Financier
• Annexe 2 : Transitions organisationnelles et Santé au travail
• Annexe 3 : Les outils de la prévention des risques professionnels
• Annexe 4 : L’ergonomie au sein des Ministères Économique et Financier
• Annexe 5 : Fiche d’information sur le défibrillateur automatisé externe en milieu professionnel
• Annexe 6 : Délégation de signatures
• Annexe 7 : Fiche de rappel 2007