Les négociations sur les conditions de travail dans les 3 fonctions publiques se sont achevées le 27 octobre 2009. Nous vous adressons en pièces jointes la déclaration ainsi que le compte rendu de Solidaires de cette réunion, le texte définitif de l'accord qui comprend une fiche " comparatif CHSCT/CHS", et l’accord avec les commentaires de ceux et celles qui…
29/10/2009 - Modalités de fonctionnement des interventions ergonomiques 17/02/2009 - Note d’orientations nationales en hygiène, sécurité et prévention médicale La Note Le Mémento
CHSM du 13 octobre 2009 : Les fédérations quittent la séance et s'adressent aux ministres lors du CTPM du 16 octobre CHSM du 18 décembre 2008 : Analyse de la note d'orientation 2009 Compte rendu CHSM : Point sur l'actualité au ministère à partir des 2 CHSM de septembre et octobre 2008
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28/12/2007 - CHSM du 18 décembre 2007 18/09/2007 - CHSM Réunions du 7 juin (CHSM) et du 3 juillet (GT santé) 30/01/2007 - CHSM du 5 décembre 2006 : Les orientations nationales pour 2007 30/06/2006 - CHSM du 8 juin 2006 : Rapports de l'inspection hygiène et sécurité et ergonome 20/02/2006 - CHSM du 17 janvier 2006 : Rapports relatifs à…
Note d’orientations nationales en hygiène, sécurité et prévention médicale
