CTM du 30 avril présidé par les ministres Imprimer l'articleLe compte rendu annexe 1 – délibération relative à la saisine du CHSMCT annexe 2 – déclaration commune concernant le dossier amiante du Tripode annexe 3 – enquêteurs et enquêtrices courrier au Secrétaire Général annexe 4 – Compte Rendu ONP La déclaration liminaire Publication publiée :2 mai 2014 Vous devriez également aimer Bascule des services de préliquidation dans le SRE. 20 décembre 2013 Pourquoi Solidaire Finances ne siègera pas au CTM du 9 décembre 9 décembre 2016 Compte rendu du Comité technique ministériel du 12 novembre 14 novembre 2014
