Projet important et expertise
L'expertise CHSCT 06/07/2011
L'expertise CHSCT 06/07/2011
Pour ne plus perdre sa vie à la gagner Site du ministère du travail dédié à la santé et à la sécurité au travail Site animé par des médecins du travail et des préventeurs en santé au travail L’Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT) est un établissement public à caractère administratif français créé en 1973, et…
relatif à l'exposition des travailleurs à certains facteurs de risque professionnel au-delà de certains ...
(Direction des Relations du Travail) du 18 avril 2002 prise pour l’application du décret n°2001-1016 portant création d’un document relatif à l’évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, prévue par l’article L. 230-2 du code du travail et modifiant le code du travail.
Communiqué interfédéral : Pour un traitement humain des agents contaminés.
Lettre commune des Fédérations des Finances
relatif à l’amélioration du fonctionnement des services de médecine de prévention et des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans la fonction publique de l’Etat.
pris en application de l’article 75-1 du décret n° 82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique.