Arrêté de renouvellement des CHSCT sur 738 sièges Solidaires Finances en obtient 259. 15/02/2015 Renouvellement des équipes dans les CHSCT locaux et spéciaux 30/01/2015 Fonctionnement des CHSCT : Des règles incontournables. 26/01/2015 Les accidents et les maladies professionnelles dans la Fonction Publique d’Etat 27/04/2012 Comité Hygiène et sécurité et conditions de travail 15/09/2015
Pour ne plus perdre sa vie à la gagner Site du ministère du travail dédié à la santé et à la sécurité au travail Site animé par des médecins du travail et des préventeurs en santé au travail L’Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT) est un établissement public à caractère administratif français créé en 1973, et…
relatif à l'exposition des travailleurs à certains facteurs de risque professionnel au-delà de certains ...
(Direction des Relations du Travail) du 18 avril 2002 prise pour l’application du décret n°2001-1016 portant création d’un document relatif à l’évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, prévue par l’article L. 230-2 du code du travail et modifiant le code du travail.
Communiqué interfédéral : Pour un traitement humain des agents contaminés.
pris en application de l’article 75-1 du décret n° 82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique.
relatif à l’amélioration du fonctionnement des services de médecine de prévention et des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans la fonction publique de l’Etat.