2010

28/10/2010 - CHSM du 7 octobre : Ergonomie, un rapport très intéressant, mais qu’en fera l’administration ? 27/09/2010 - CHSM du 1er juillet : L’actualité des conditions de travail au ministère au travers des rapports des IHS et des médecins de prévention 07/04/2010 - CHSM du 3 décembre : Analyse des orientations nationales pour 2010 25/03/2010 - L'actualité des conditions de travail…

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2010

15/12/2010 - Compétences des CHSC pour les Direccte et les DDI Note SG DRM 12/12/2010 09/04/2010 - Note d’orientations nationales en hygiène, sécurité et prévention médicale La Note et ses annexes. Notre analyse des orientations nationales pour 2010

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2009

29/10/2009 - Modalités de fonctionnement des interventions ergonomiques 17/02/2009 - Note d’orientations nationales en hygiène, sécurité et prévention médicale La Note Le Mémento

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2008 – 2009

CHSM du 13 octobre 2009 : Les fédérations quittent la séance et s'adressent aux ministres lors du CTPM du 16 octobre CHSM du 18 décembre 2008 : Analyse de la note d'orientation 2009 Compte rendu CHSM : Point sur l'actualité au ministère à partir des 2 CHSM de septembre et octobre 2008

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2008

2008 - Note d’orientations nationales en hygiène, sécurité et prévention médicale La Note Annexe 1 : Le financement des actions d'insertion des personnes handicapées au sein des Ministères Économique et Financier Annexe 2 : Transitions organisationnelles et Santé au travail Annexe 3 : Les outils de la prévention des risques professionnels Annexe 4 : L'ergonomie au sein des Ministères…

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