2010

15/12/2010 - Compétences des CHSC pour les Direccte et les DDI Note SG DRM 12/12/2010 09/04/2010 - Note d’orientations nationales en hygiène, sécurité et prévention médicale La Note et ses annexes. Notre analyse des orientations nationales pour 2010

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2009

29/10/2009 - Modalités de fonctionnement des interventions ergonomiques 17/02/2009 - Note d’orientations nationales en hygiène, sécurité et prévention médicale La Note Le Mémento

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2008 – 2009

CHSM du 13 octobre 2009 : Les fédérations quittent la séance et s'adressent aux ministres lors du CTPM du 16 octobre CHSM du 18 décembre 2008 : Analyse de la note d'orientation 2009 Compte rendu CHSM : Point sur l'actualité au ministère à partir des 2 CHSM de septembre et octobre 2008

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2008

2008 - Note d’orientations nationales en hygiène, sécurité et prévention médicale La Note Annexe 1 : Le financement des actions d'insertion des personnes handicapées au sein des Ministères Économique et Financier Annexe 2 : Transitions organisationnelles et Santé au travail Annexe 3 : Les outils de la prévention des risques professionnels Annexe 4 : L'ergonomie au sein des Ministères…

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2005 – 2007

28/12/2007 - CHSM du 18 décembre 2007 18/09/2007 - CHSM Réunions du 7 juin (CHSM) et du 3 juillet (GT santé) 30/01/2007 - CHSM du 5 décembre 2006 : Les orientations nationales pour 2007 30/06/2006 - CHSM du 8 juin 2006 : Rapports de l'inspection hygiène et sécurité et ergonome 20/02/2006 - CHSM du 17 janvier 2006 : Rapports relatifs à…

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2007

Note d’orientations nationales en hygiène, sécurité et prévention médicale

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2006

Note d’orientations nationales en hygiène, sécurité et prévention médicale

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