CTM du 30 avril présidé par les ministres Imprimer l'articleLe compte rendu annexe 1 – délibération relative à la saisine du CHSMCT annexe 2 – déclaration commune concernant le dossier amiante du Tripode annexe 3 – enquêteurs et enquêtrices courrier au Secrétaire Général annexe 4 – Compte Rendu ONP La déclaration liminaire Publication publiée :2 mai 2014 Vous devriez également aimer Les chiffres peuvent-ils améliorer le Dialogue Social ? 27 octobre 2021 GT Formation professionnelle 13 septembre 2021 Notre liminaire au groupe de travail sur le recouvrement des créances fiscales. 12 septembre 2019
