CTM du 30 avril présidé par les ministres Imprimer l'articleLe compte rendu annexe 1 – délibération relative à la saisine du CHSMCT annexe 2 – déclaration commune concernant le dossier amiante du Tripode annexe 3 – enquêteurs et enquêtrices courrier au Secrétaire Général annexe 4 – Compte Rendu ONP La déclaration liminaire Publication publiée :2 mai 2014 Vous devriez également aimer GT du 28 avril : Politique ministérielle du handicap : de grandes marges de progrès…à faire ! 10 mai 2017 21 mars : GT ministériel Mesures catégorielles 22 mars 2016 GT 30 janvier 2014 30 janvier 2014
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